INTRODUCTION

L’association « La Ribambelle » est une association loi 1901 à but non lucratif gérée par un groupe de bénévoles (parents, assistantes maternelles).

Les principaux financeurs sont :
-  la Communauté de Communes,
-  la CAF,
-  la MSA,
-  le Conseil Général et le Conseil Régional.


1) Présentation de la structure

Le multi accueil ouvre ses portes à 12 enfants âgés de 3 mois à 4 ans, offrant un accueil régulier ou occasionnel.

Il se compose d’1 auxiliaire de puériculture, de 2 professionnelles titulaires d’un CAP petite enfance, d’une employée de ménage qui procède à la désinfection des locaux, d’une directrice éducatrice de jeunes enfants et d’une responsable accueil de la Maison de la Petite Enfance et gestion du personnel (R.A.P.).

La directrice, Sylvie Lorton, est responsable de l’équipe pédagogique et assure le bon fonctionnement du multi accueil.

En cas d’absence :

• le personnel diplômé peut être remplacé par une éducatrice de jeunes enfants, une auxiliaire de puériculture ou une personne titulaire d’un CAP petite enfance.

• le personnel non qualifié est remplacé par une personne non qualifiée : un CAP petite enfance ou BEP sanitaire et social.

Le multi accueil accepte des stagiaires se destinant à une carrière sanitaire et sociale ou désirant connaître le milieu de la petite enfance. Stages d’observation ou d’approfondissement, leur durée varie en fonction de l’âge, de la formation et de la motivation du stagiaire. Celui-ci sera encadré tantôt par la directrice, tantôt par l’auxiliaire.

Une action passerelle peut se mettre en place entre le multi accueil et le Centre de Loisirs Maternel de Colombier de façon à introduire une adaptation progressive de l’enfant accueilli en multi accueil vers le Centre de Loisirs Maternel.


a) Mission de l’établissement

Le décret d’août 2000 spécifie :

« Art. R. 180-1. – Les établissements et les services d’accueil veillent à la santé, à la sécurité et au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement. Ils concourent à l’intégration sociale de ceux de ces enfants ayant un handicap ou atteints d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ceux-ci puissent concilier leur vie professionnelle et leur vie familiale ».

b) Modalités d’ouverture

La structure est ouverte du lundi au vendredi sur une amplitude horaire de 7 h 30 à 18 h 30.

c) Périodes de fermeture

La structure est fermée tous les jours fériés. Des jours de fermeture ponctuels peuvent être décidés (par ex. ponts…). Les parents seront prévenus au minimum un mois à l’avance. La structure « La Ribambelle » est fermée pour les périodes de vacances :

• 4 semaines en août

• 1 semaine entre Noël et le Jour de l’An.

2) Le personnel

a) L’employeur

L’association « La Ribambelle », loi 1901, est l’employeur de l’ensemble du personnel de la structure.

Le personnel en place a été recruté conformément aux exigences du décret d’août 2000. Nous respectons donc les critères imposés par la P.M.I., à savoir la présence :

• une directrice : éducatrice de jeunes enfants à temps partiel,
• une auxiliaire de puériculture à temps partiel,
• 2 animatrices CAP petite enfance à temps partiel,
• un médecin référent,
• une personne chargée de l’entretien des locaux,
• une R.A.P.

b) Fonctions de la directrice

Elle assure en collaboration et sous la tutelle des services de l’association gestionnaire :
-    le suivi éducatif de l’enfant,
-    les relations avec les différents partenaires territoriaux,
-    le suivi du projet d’établissement.

Elle sera présente lors de l’inscription pour la présentation de l’enfant dans son univers affectif.

c) Continuité de la fonction de direction

En l’absence de la responsable de la structure, la continuité de la fonction de direction est assurée par l’auxiliaire de puériculture.


d) Médecin de la structure

C’est le référent médical pour toutes questions sanitaires, médicales ou de prévention. Il a pour mission :

-    d’effectuer la visite d’entrée au cours de la période d’adaptation,
-    l’application des mesures préventives d’hygiène générale,
-    l’application des mesures à prendre en cas de maladies contagieuses ou d’épidémie,
-    d’établir les protocoles pour la conduite à tenir dans différentes situations : fièvre, convulsions, blessures, malaise…,
-    d’organiser les conditions du recours aux services d’aide médicale d’urgence,
-    la mise en place de protocole d’accueil d’un enfant ayant besoin d’une attention particulière, en collaboration avec le médecin traitant et le médecin de P.M.I.,
-    d’éclairer toutes questions autour de la santé de l’enfant (besoins, rythme, vaccinations, diététique, sommeil…).


3) Les modes de garde

a) Définition des différents modes de garde

• L’accueil régulier : il représente la capacité de l’établissement en places réservables. Un contrat est établi entre la structure et les parents pour une durée définie : pour cette année, la durée du contrat passé avec le multi accueil sera de janvier 2009 à juillet 2009. Pour les années suivantes, le contrat courra du mois de septembre au mois de juillet de l’année suivante. Il précise les jours et les heures de l’accueil et permet une mensualisation de la facturation.

• L’accueil occasionnel : les parents amènent leur enfant le jour qu’ils le souhaitent. Cependant, par ce mode d’accueil la structure ne pourra pas certifier d’accepter l’enfant ; tout dépendra du nombre d’enfants présents ayant réservé leur place sur la journée concernée.

b) Pré-inscription

Elle se fait sur rendez-vous auprès de la R.A.P. de la Maison de l’Enfant. Seront demandés :

-    l’état civil des parents et de l’enfant,
-    le livret de famille,
-    le lieu de résidence,
-    le dernier avis d’imposition,
-    les besoins de garde : jours et heures,
-    numéro de CAF ou MSA,
-    date d’entrée souhaitée.

Un devis sera établi à titre d’information afin de permettre aux parents de comparer le coût du multi accueil avec celui d’une assistante maternelle.

c) Conditions d’admission et d’inscription

Toute inscription implique l’adhésion des parents à l’association et le règlement d’une cotisation annuelle de 20 Euros par famille.
Dans l’ordre d’importance décroissant, les quatre priorités suivantes sont à prendre en compte dans le choix d’accueil des enfants :

1 => Les enfants du canton seront accueillis en priorité par rapport aux enfants hors canton

2 => Situation familiale :  

• les enfants dont les deux parents travaillent,
• les enfants issus d’une famille monoparentale,
• les familles sans assistante maternelle.

3 => Plages horaires : les temps pleins seront privilégiés

4 => L’âge des enfants. Il est important d’avoir le plus grand panel d’âges possible afin de mieux gérer la vie quotidienne de la structure.

L’association se réserve le droit d’interrompre momentanément l’accueil régulier d’un enfant dont au moins un des parents ne travaille pas. Ceci pour répondre à l’urgence d’accueil d’un enfant issu d’une famille dont les deux parents travaillent.

Pour le bon fonctionnement de la structure, les enfants du personnel ne pourront être accueillis.

Après étude des critères d’admission et des demandes des parents, l’inscription peut être effectuée. Elle se fait sur rendez-vous auprès de la R.A.P. Les documents suivants sont à fournir :
-    dernier avis d’imposition de la famille,
-    photocopie du dernier bulletin de salaire des parents,
-    numéro d’allocataire CAF ou MSA,
-    numéro de sécurité sociale du parent dont dépend l’enfant,
-    le livret de famille,
-    un justificatif de domicile (relevé France Telecom, EDF, GDF…) datant de moins de 3 mois,
-    noms, adresses et numéros de téléphone des employeurs,
-    nom, adresse et numéro de téléphone du médecin traitant,
-    une attestation d’assurance en responsabilité civile,
-    un extrait de jugement de divorce s’il y a lieu,
-    le carnet de santé de l’enfant,
-    un certificat médical d’aptitude à vivre en collectivité,
-    le dossier médical dûment rempli avec les dates de vaccinations et la notification par écrit de tout problème médical particulier (allergies, convulsions fébriles…).

d) Période d’adaptation

Lors de la première visite, les parents sont invités à accompagner l’enfant pour apprivoiser son nouvel environnement. Dans un deuxième temps, il est conseillé aux parents de laisser leur enfant pour une courte durée afin que l’équipe puisse l’aider à bien appréhender cette période de séparation et faire connaissance avec lui. Par la suite, en fonction du vécu de la séparation, il sera proposé aux parents une durée plus ou moins longue de garde. La prise en charge de l’enfant s’effectue progressivement dans le temps.

e) Accueil de l’enfant ayant besoin d’une attention particulière

L’équipe est consciente du bénéfice qu’un lieu de vie en collectivité peut apporter à l’enfant ayant besoin d’une attention particulière. Cependant, la structure ne peut accueillir qu’un enfant à la fois et souhaite établir un protocole d’accueil avec les parents, la psychomotricienne, la psychologue, le médecin traitant et toutes les personnes qui suivent l’enfant (le parent peut être la personne référente quand les services sont trop éloignés). Le temps de présence devra être adapté pour permettre son épanouissement.
Toute inscription fera l’objet d’une étude individuelle par le médecin référent et l’équipe.

f) Accueil d’urgence

L’accueil d’urgence est fixé pour une durée limitée et en fonction des disponibilités. La priorité est donnée aux enfants adressés par les services sociaux, aux urgences médicales (frère ou sœur hospitalisé(e) d’urgence…), dans le cas d’un décès et dans le cas d’un retour à l’emploi avec justificatif.


4) Vie quotidienne

a) Matériel à fournir

• Pour le bien-être de l’enfant, les parents doivent fournir systématiquement :
• des biberons stérilisés si besoin,
• des couches en nombre suffisant,
• le nécessaire de toilette,
• le lait maternisé adapté à l’enfant dans des boîtes hermétiquement fermées,
• des chaussons pour les enfants qui marchent,
• des vêtements de rechange,
• un objet familier afin de sécuriser l’enfant (doudou…),
• 2 boîtes de mouchoirs en papier,
• un sac plastique destiné au linge souillé.

Le matériel doit être marqué au nom de l’enfant.
Le port de bijoux est interdit (gourmettes, boucles d’oreilles, chaînettes...) y compris les colliers d’ambre.
Les jouets personnels ne seront pas acceptés.
Le multi accueil décline toute responsabilité en cas de détérioration, perte ou vol d’objet.

b) Arrivée et départ

Les horaires de départs et d'arrivées seront définis en fonction des besoins des parents de manière à ne pas perturber la vie de l'enfant et de la structure.

L’enfant aura pris son petit-déjeuner (ou son biberon) à la maison. Il arrivera changé et habillé.

L’arrivée est un moment de grande intensité pour l’enfant et ses parents. Face à cette situation de séparation, l’équipe est un soutien rassurant. Les professionnelles accompagnent l’enfant pour l’amener à être acteur dans l’épreuve de la séparation. C’est pourquoi, nous conseillons aux parents de rester quelques minutes avec leur enfant, de ne pas partir sans lui dire au revoir. La transition maison / multi accueil peut être aidée par l’apport d’un objet familier (doudou…).

Les parents consignent les transmissions pour la journée (heure de lever, petit-déjeuner, heure de départ, maladie ou comportement inhabituel, prise de médicament à la maison : produit, dosage et heure, autres informations) à la professionnelle qui les notera sur le cahier de liaison.

Tout au long de la journée, l’équipe notera sur le cahier les évènements importants qui seront rapportés aux parents avant le départ.

c) Activités

Au cours de la journée, des activités libres ou dirigées sont proposées aux enfants. Leur but n’est pas d’occuper tout le temps l’enfant mais de solliciter ses relations avec les autres et de lui procurer : éveil, plaisir, épanouissement.

Des sorties pourront être proposées aux enfants. Les parents seront alors sollicités pour l’encadrement.

d) Repas – goûters

Les repas seront donnés à 11h30, la sieste fixée vers 12h30, les goûters à 9h30 et 15h30.

Les repas sont fournis par les parents selon les critères suivants :

• repas préparés par les parents : les repas auront été cuisinés au plus tôt la veille, mis tout de suite au réfrigérateur et transportés dans un sac isotherme avec pains de glace, ou

• petits pots ou assiettes du commerce, ou

• biberons stérilisés, eau, lait.

La période d’introduction de l’alimentation diversifiée doit se faire d’abord à la maison et ensuite au multi accueil.

Les goûters seront fournis par les parents.

e) Absences

Les absences devront être signalées au plus tard le matin même avant 8 h 00.

De manière générale, le principe de « toute heure réservée est due » sera appliqué mais dans les seuls cas suivants, ces heures pourront ne pas être facturées sous réserve que la structure ait été prévenue en temps voulu :

• dans le cas d’éviction pour maladie par la directrice, le médecin référent ou le médecin traitant, une déduction pourra être effectuée à partir de la date de début du traitement sur production d’un justificatif précisant le temps d’éviction de la collectivité,

• dans le cas d’hospitalisation de l’enfant, la déduction sera effectuée sur la totalité de l’absence sur production d’un justificatif,

• en cas de fermeture de la structure pour évènement exceptionnel.

f) Personnes autorisées à venir chercher l’enfant

Si une tierce personne vient chercher l’enfant, elle doit obligatoirement faire partie de la liste établie par les parents. De plus, l‘équipe doit en être informée à l’avance et une pièce d’identité sera systématiquement demandée.
Nous rappelons que les enfants ne seront pas confiés aux frères et sœurs de moins de 18 ans.

g) Retards

Il est demandé de respecter l’heure d’arrivée et de départ prévues pour une meilleure prise en charge de l’enfant. En cas de retard, il est impératif de téléphoner.

En cas de dépassement, tout quart d’heure entamé sera facturé 1 h.
En cas de retard répété

• à l’heure de la fermeture : la R.A.P. rappellera par lettre recommandée les heures d’ouverture et de fermeture de la structure. Les parents s’engageront alors par lettre recommandée à respecter les horaires. En cas de récidive, une éviction temporaire de l’enfant pourra s’ensuivre,

• à l’heure de départ indiquée sur le contrat : une révision de contrat pourra être proposée en fonction des disponibilités de la structure.

Dans le cas où personne ne viendrait chercher l’enfant au moment de la fermeture de la structure et après avoir épuisé toutes les possibilités pour joindre la famille ou tout autre personne habilitée à venir chercher l’enfant, la directrice fera appel à la gendarmerie.

h) Rupture de contrat

En cas de souhait des parents de rompre le contrat (en cas de licenciement, de mutation professionnelle, de grave maladie…), le départ définitif et volontaire de l’enfant devra être notifié par écrit à la directrice 1 mois avant la date d’échéance.

Le départ de l’enfant qui atteint l’âge limite se fera à la date du mois anniversaire sans préavis préalable.

L’association se réserve le droit de modifier ou de rompre le contrat en cas de comportement inadapté de l’enfant à la vie collective et ce même après la période d’adaptation. Cette décision sera prise en concertation avec le médecin référent, la directrice de la structure, les parents et un représentant de l’association.

i) Assurance obligatoire

Les parents doivent fournir une attestation d’assurance individuelle.


5) Participation financière

La structure est financée par la participation des familles complétée en fonction du nombre d’heures facturées par une subvention de la CAF ou de la MSA et par des subventions de la Communauté de Communes.

a) Tarif horaire

Un tarif horaire est établi en fonction du barème établi par la CAF (la P.S.U. : prestation de service unique). Il dépend de la composition de la famille et de ses revenus imposables (justificatifs demandés lors de l’inscription).

Les ressources seront révisées une fois par an au mois de septembre.
Toute modification de situation familiale (perte d’emploi…) devra être immédiatement signalée à la responsable administrative.

b) Accueil occasionnel

La facturation mensuelle sera établie comme suit :



c) Accueil régulier

La mensualisation sera établie comme suit :




A l’inscription, les parents devront préciser le nombre de semaines prises en dehors des semaines de fermeture du multi-accueil. De plus, le multi-accueil sera informé au plus tard un mois avant la prise effective de la (ou les) semaine(s).


6) Suivi sanitaire

Le seul vaccin obligatoire est le DTPOLIO.

En cas de contre-indication, une concertation aura lieu entre médecin référent et médecin traitant.

A chaque nouvelle vaccination, les parents sont tenus de présenter le carnet de santé afin que la responsable administrative et le médecin référent assurent le contrôle de l’application des vaccinations.

Le carnet de santé est un document confidentiel qui appartient à l’enfant. Dans un souci de sécurité, il est préférable que le carnet de santé soit présent dans le sac de votre enfant.

La directrice ou l’auxiliaire se réserve le droit de ne pas accepter un enfant si elles estiment que son état de santé ne lui permet pas de supporter la collectivité. Si ces signes ont lieu pendant les heures de présence, les parents seront appelés pour venir chercher leur enfant. Une période d’exclusion adaptée à la maladie sera obligatoire. Les parents seront prévenus si la fièvre est supérieure à 38°C afin qu’ils puissent prendre les mesures exigées par l’état de l’enfant. Les médicaments ne seront pas administrés dans la structure (privilégier la prise des médicaments en deux prises : matin et soir) sauf cas particulier. Dans ce cas, les parents devront fournir l’ordonnance et présenter un certificat stipulant la possibilité de l’accueil en collectivité.

a) Surveillance médicale

Nous demandons aux parents de signaler à leur médecin traitant la nécessité de prescrire les traitements hors du temps de présence de l’enfant à la structure (matin et soir par exemple).
En cas de nécessité extrême (crise d’asthme, d’épilepsie…), la directrice et l’auxiliaire de puériculture sont habilitées à administrer le traitement à l’enfant conformément à la circulaire n°99/320 du 4 juin 1999 concernant la distribution de médicaments. Cet acte ne pourra être fait que sur présentation de l’ordonnance du médecin en cours de validité, de la notice du médicament et du matériel approprié et devra avoir été validée par le médecin référent qui établira un protocole d’accueil individualisé (P.A.I.). Dans ce cas, les médicaments doivent être marqués au nom de l’enfant et remis en main propre à l’éducatrice jeunes enfants ou à l’auxiliaire de puériculture. En aucun cas, ils ne doivent rester dans le sac. Il est tout de même indispensable que l’ordonnance apportée par les parents ait été préalablement visée par la directrice ou l’auxiliaire de puériculture qui pourront donner leurs consignes pour l’administration (modalités, horaires…).

Tout problème médical ou allergie médicamenteuse ou alimentaire ayant une influence sur la garde de l’enfant devra être signalé lors de l’inscription.

b) Procédure d’urgence

En cas d’accident grave, pendant le temps de présence de l’enfant au multi accueil, l’équipe :
-    appellera le SMUR (15) qui décidera de la conduite à tenir,
-    préviendra la famille,
-    pourra contacter le médecin référent,
-    pourra joindre le médecin traitant en cas de besoin.

Pour cette raison, nous insistons sur le fait qu’il est important que l’autorisation d’hospitalisation soit signée par les parents lors de l’inscription.

Informatique et liberté

Toutes les données recueillies feront l’objet d’un traitement informatique, conformément à la loi « informatique et liberté du 6 janvier 1975 » vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Sécurité en cas d’incendie

Un plan d’évacuation est affiché dans les locaux.


L’équipe de la structure « La Ribambelle » est heureuse d’accueillir votre enfant et souhaite créer des liens de confiance et de respect mutuel avec l’ensemble des familles.
L’équipe éducative et la directrice restent toujours à votre disposition pour tout renseignement ou remarque complémentaire.

L’inscription d’un enfant vaut l’acceptation du règlement intérieur. Ce règlement est susceptible de modifications ultérieures.


Date :

La présidente                             Monsieur le Directeur Général
de « La Ribambelle » : Mme Angélique MONTILLER    Adjoint aux solidarités